|
Puissance du véhicule CV
|
Puissance du véhicule KW
|
Véhicules neufs et - 1 an
|
1 à -2 ans
|
2 à -3 ans
|
3 à -4 ans
|
4 à -5 ans
|
|---|---|---|---|---|---|---|
|
0 à 8
|
0 à 70
|
61,50 €
|
61,50 €
|
61,50 €
|
867 €
|
-
|
|
9 à 10
|
71 à 85
|
123 €
|
110,70 €
|
98,40 €
|
3
|
9
|
|
11
|
86 à 100
|
495 €
|
445,50 €
|
396 €
|
693,6 €
|
8
|
|
12 à 14
|
101 à 110
|
867 €
|
780,30 €
|
7
|
3
|
8
|
|
15
|
111 à 120
|
1.239 €
|
1.115 €
|
6
|
0
|
9
|
|
16 à 17
|
121 à 155
|
2.478 €
|
2.230 €
|
6
|
2
|
13
|
|
+ 17
|
+ 155
|
4.957 €
|
4.461 €
|
4
|
4
|
6
|
|
TOTAL
|
89
|
15
|
43
|
21
|
53
|
En Flandre, tout véhicule avec une motorisation de plus de 50cc est soumis à la TMC. Celle-ci sera reçue après la première inscription du véhicule auprès de la Direction pour l’Immatriculation des Véhicules (DIV) sous forme d’une feuille d’impôt. Celle-ci est à régler dans les 2 mois suivant la réception de cette feuille.
Le calcul de la TMC repose sur différents critères liés à des paramètres environnementaux comme le rejet en CO2, le rejet de particules fines et la présence d’un filtre à particules, le carburant utilisé ainsi que la norme Euro ; mais également sur l’âge du véhicule vis-à-vis de sa date de mise en circulation.
Attention, la taxation est basée sur les normes WLTP (pour la Wallonie et Flandres).
Il s’agit d’une taxe dont tout propriétaire d’un véhicule motorisé doit s’acquitter chaque année quel que soit la région de laquelle il vient. La première taxe survient dans le mois suivant l’immatriculation du véhicule neuf et surviendra à la même période les années suivantes. Cette taxe s'applique aux voitures, minibus et voitures mixtes tant essence que diesel.
Cette cotisation correspond à une cotisation patronale de solidarité qui est due au fait qu’un employeur mette à disposition de son employé un véhicule de société utilisé à des fins professionnelles comme personnelles par celui-ci. Cette cotisation se paie de manière mensuelle auprès de l’Office National de Sécurité Sociale (ONSS) via un forfait basé sur le taux d’émission de CO2 ainsi que sur le carburant utilisé par le véhicule.
Nous vous proposons de retrouver ci-dessous les différentes formules de calcul selon la motorisation du véhicule pour 2021 :
Type de carburant |
Formule de base |
Essence |
{[(taux d’émission CO2 x € 9) – 768] / 12} x 1,3222 |
Diesel |
{[(taux d’émission CO2 x € 9) – 600] / 12} x 1,3222 |
LPG |
{[(taux d’émission CO2 x € 9) – 990] / 12} x 1,3222 |
Electrique |
27,54€ |
L’Avantage Toute Nature ou ATN correspond à l’avantage lié au fait qu’un employeur mette à disposition de son employé un véhicule de société utilisé à des fins professionnelles comme personnelles par celui-ci. L’employé en question dispose donc d’un ATN qui représente un revenu professionnel pour celui-ci qui sera donc soumis à un impôt (dont le montant est variable selon la situation).
Le montant de l’ATN est calculé pour chaque type de carburant, à partir de formules détaillées ci-dessous qui s’appuient sur :
- le rejet de CO2 (en g/km)
- le prix catalogue fiscal du véhicule
- l’âge du véhicule (via le coefficient d’âge du véhicule)
La bonne nouvelle vient du fait qu’en 2021 les valeurs de références utilisées pour le CO2 ont été abaissée par rapport à 2020 du fait de l’augmentation de l’achat et de la circulation des véhicules hybrides et électriques.
Voici les formules pour calculer votre ATN :
- Diesel : prix catalogue fiscal x [5,5 + ((CO2 – 84) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture
- Essence, full hybride, "faux" plug-in hybride, LPG et CNG : prix catalogue fiscal x [5,5 + ((CO2-102) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture
- Electrique/hydrogène, "vrai" plug-in hybride : prix catalogue fiscal x 4 % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture
L’ATN minimum en 2021 est de 1 370€ contre 1 360€ en 2020, il y’a donc une indexation de 1%.
Concernant les valeurs de CO2, comme pour la Cotisation CO2 présentée sur notre site, il faut reprendre ces éléments :
- la valeur CO2 NEDC 1.0 lorsque le véhicule a uniquement une valeur NEDC ;
- la valeur CO2 WLTP lorsque le véhicule a uniquement une valeur WLTP ;
- la valeur CO2 NEDC 2.0 ou la valeur CO2 WLTP (libre choix) lorsque le véhicule dispose à la fois d’une valeur CO2 NEDC 2.0 et d’une valeur CO2 WLTP. Il faut regarder sur le Certificat de Conformité (COC) pour vérifier la nature du taux d’émission CO2 (WLTP ou NEDC 2.0)
Pour les véhicules électriques rechargeables il faut utiliser la valeur CO2 « pondérée, combinée », contre la valeur « pondérée » pour les véhicules disposants d’une autre motorisation.
Pour le prix catalogue fiscal du véhicule, c’est simple il vous suffira de prendre le prix catalogue hors TVA, plus options hors TVA, hors remises, plus la TVA réellement payée.
Enfin pour le coefficient de l’âge il vous suffit de vous référer à ce tableau :
Période écoulée depuis la première immatriculation * |
Coefficient d’âge du véhicule |
De 0 à 12 mois |
1 |
De 13 à 24 mois |
0,94 |
De 25 à 36 mois |
0,88 |
De 37 à 48 mois |
0,82 |
De 49 à 60 mois |
0,76 |
Au-delà de 60 mois |
0,70 |
* : Tout mois commencé compte comme mois complet
Les différents frais liés à votre automobile sont fiscalement déductibles qu’en partie en fonction du taux d’émission de CO2 ainsi que du type de carburant utilisé par celui-ci. La partie des frais non déductibles viennent augmenter l’impôt à payer par l’employeur puisqu’ils font augmenter la base imposable de celui-ci.
Voici la formule en vigueur à utiliser depuis 2020 pour la déductibilité des frais de voiture et de carburant :
120% – (0,5% X coefficient carburant X CO2/km)
Avec le coefficient carburant qui correspond à :
- 1 si le véhicule roule au diesel
- 0,90 si le véhicule roule au gaz naturel tant que le véhicule ne dépasse pas 11 chevaux fiscaux
- 0,95 si le véhicule roule avec un autre carburant (y compris les plug-ins diesel)
Le résultat du calcul doit être arrondi au dixième le plus proche après la virgule. Si le véhicule a un taux d’émission de CO2 de 200g/km il sera d’office déductible fiscalement qu’à hauteur de 40%. Si le taux de déductibilité calculé dépasse les 100%, celui-ci sera tout de même déductible à 100% et pas plus.
Concernant les autres frais liés au véhicule : carburant et entretien notamment. Ils sont déductibles à la même hauteur que le véhicule.
